Mentions légales
Site internet : www.domainedozon.wine
Éditeur : SCEA SAKAAR – Domaine Dozon
Date de mise à jour : [À compléter]
1. Informations sur l’éditeur du site
Dénomination sociale : SCEA SAKAAR — Domaine Dozon
Forme juridique : Société Civile d’Exploitation Agricole (SCEA)
Capital social : 7 500 €
Siège social : 52 rue de Rouilly, 37500 Ligré – France
SIREN : 794 490 920
SIRET : 794 490 920 00012
Greffe : Tribunal de Commerce de Tours
Numéro de TVA intracommunautaire : FR24794490920
Adresse e-mail de contact : gestion@domainedozon.wine
Téléphone : [À compléter]
2. Directeur de la publication
Responsable légal : [Nom du gérant ou représentant légal]
Le directeur de publication est responsable du contenu éditorial du site.
3. Hébergement du site
Hébergeur : [Nom de l’hébergeur]
Adresse : [Adresse complète]
Téléphone : [Numéro]
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site www.domainedozon.wine (textes, images, vidéos, graphiques, logo, design, structure) est protégé par le Code de la Propriété Intellectuelle.
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L’accès au site est gratuit, hors coûts d’accès internet de l’utilisateur. Le Domaine Dozon ne peut être tenu responsable d’interruptions, bugs ou incompatibilités techniques.
8. Vente d’alcool – Obligation légale
La vente d’alcool est strictement réservée aux personnes majeures (18 ans révolus). En accédant au site et en passant commande, l’utilisateur déclare avoir l’âge légal.
L'abus d’alcool est dangereux pour la santé. À consommer avec modération.
9. Responsabilité
Le Domaine Dozon met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations du site. Toutefois, il ne peut garantir l’absence d’erreurs, interruptions ou défauts techniques.
Le Domaine ne peut être tenu responsable d’un mauvais usage du site ou d’un dommage indirect.
10. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. Le Domaine Dozon décline toute responsabilité concernant leur contenu, leur fonctionnement ou leurs politiques de confidentialité.
11. Loi applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’éditeur.